Demande d'acte de deces Bornel (60540)

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Demande d'acte de décès - Bornel (60540)

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Mairie de Bornel (60540)

Code INSEE 60088
Code postal 60540
Département Oise
Population 4 832 hab.

Rue de l'Église
60540 Bornel
49.1981010437, 2.20739006996

Localisation

Liste des élus 34

Nom et Prénom Sexe Date de naissance Fonction Début de mandat
LEMOINE Jean-Jacques Masculin 18/08/1952 6ème adjoint au Maire 18/05/2020
HEUDRON Hervé Masculin 02/01/1958 Non renseigné 26/05/2021
BANSSE Nelly Féminin 03/03/1954 Non renseigné 18/05/2020
FORET Frederic Masculin 29/04/1966 Non renseigné 18/05/2020
LEVASSEUR Yann Masculin 06/09/1953 Non renseigné 18/05/2020
PETITJEAN-LUCAS Gérard Masculin 30/09/1945 Non renseigné 18/05/2020
LECOMTE Henri Marcel Louis Masculin 11/06/1946 Non renseigné 12/10/2020
CAMPAGNARO Alice Féminin 24/05/1971 Non renseigné 18/05/2020
LEBON ÉPOUSE TOSCANI Christiane Féminin 16/01/1949 Non renseigné 18/05/2020
PRUNIER Thierry Masculin 05/11/1959 8ème adjoint au Maire 18/05/2020
KUSNIK Jean-François Masculin 28/03/1957 Non renseigné 18/05/2020
MEUSNIER Amélie Féminin 17/09/1981 Non renseigné 26/10/2020
LEBON ÉPOUSE TOSCANI Christiane Féminin 16/01/1949 3ème adjoint au Maire 18/05/2020
CAMPAGNARO Marianne Féminin 06/12/1995 Non renseigné 28/11/2020
PICANT Delphine Féminin 01/10/1972 5ème adjoint au Maire 18/05/2020
BENYAGOUB Karima Féminin 07/08/1973 Non renseigné 18/05/2020
DOS SANTOS Marie-Anne Féminin 07/08/1979 Non renseigné 18/05/2020
DECAEN Christophe Philippe Michel Masculin 30/09/1967 Non renseigné 18/05/2020
TOSCANI Dominique Masculin 18/01/1946 Vice-président du conseil communautaire 18/05/2020
DONIUS Marie-Laure Féminin 03/01/1968 Non renseigné 18/05/2020
DECAEN Christophe Philippe Michel Masculin 30/09/1967 Non renseigné 18/05/2020
LAMBERTS Lucien Masculin 30/11/1952 4ème adjoint au Maire 18/05/2020
MUTEL Jean-Robert Masculin 20/01/1973 Non renseigné 18/05/2020
PILLAC Patrice Masculin 03/10/1962 Non renseigné 18/05/2020
PIGEON Emmanuel Masculin 03/04/1962 Non renseigné 18/05/2020
DUVAL Georges Masculin 17/11/1945 Non renseigné 18/05/2020
PIGEON Emmanuel Masculin 03/04/1962 2ème adjoint au Maire 18/05/2020
TOSCANI Dominique Masculin 18/01/1946 Maire 18/05/2020
BLANCHARD Michel Masculin 23/02/1934 Non renseigné 08/09/2024
CAMPAGNARO Alice Féminin 24/05/1971 1er adjoint au Maire 18/05/2020
FOUGERAY Raymonde Féminin 31/08/1943 Non renseigné 18/05/2020
LE TROADEC Pierre Masculin 09/12/1943 Non renseigné 18/05/2020
LECUÉ Carole Féminin 13/12/1976 7ème adjoint au Maire 18/05/2020
LEMAITRE Yvette Féminin 28/11/1944 Non renseigné 18/05/2020

À propos de la démarche

L'acte de décès est un document officiel qui prouve le décès d'une personne. Il est nécessaire pour effectuer de nombreuses démarches administratives liées à la succession.

Qui peut faire la demande ?

Toute personne peut demander un acte de décès, sans avoir à justifier de sa demande ou de sa qualité.

Délais d'obtention

Le délai d'obtention varie selon le traitement par la mairie et l'acheminement postal. Comptez généralement quelques jours.

Autres démarches disponibles

Vous pouvez également effectuer les demandes suivantes :

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