Demande d'acte de décès - Arboys en Bugey (01300)

Service en ligne de demande d'acte de décès

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Mairie de Arboys en Bugey (01300)

Code INSEE 01015

Code postal 01300

Département Ain

Population 710 hab.

Adresse

Place de la Mairie
01300 Arboys-en-Bugey

mairie@arboysenbugey.com

Site internet

http://www.arboysenbugey.com

Coordonnées GPS

45.7286338806, 5.65058994293

Localisation

Liste des élus 21

Nom et Prénom	Sexe	Date de naissance	Fonction	Début de mandat
PEYSSON Eric	Masculin	24/03/1960	Non renseigné	18/05/2020
BONAMY Charlène	Féminin	01/10/1992	Non renseigné	18/05/2020
CODEX Joël	Masculin	19/09/1969	Non renseigné	18/05/2020
RIERA Michel-Charles	Masculin	28/12/1945	Maire	18/05/2020
JULIENNE David	Masculin	24/02/1976	Non renseigné	18/05/2020
NORIS Benjamin	Masculin	01/05/1987	Non renseigné	18/05/2020
FLAMANT Jacques	Masculin	11/01/1961	2ème adjoint au Maire	18/05/2020
BERNEL Denis	Masculin	06/02/1964	Non renseigné	18/05/2020
RIERA Michel-Charles	Masculin	28/12/1945	Maire délégué	18/05/2020
JACQUET Yves	Masculin	26/03/1960	Maire délégué	18/05/2020
CALONE Michel	Masculin	18/02/1956	Non renseigné	18/05/2020
JACQUET Yves	Masculin	26/03/1960	1er adjoint au Maire	18/05/2020
COEURDOUX Roxane	Féminin	15/02/1986	Non renseigné	18/05/2020
PEYSSON Christie	Féminin	28/06/1972	3ème adjoint au Maire	18/05/2020
RIERA Michel-Charles	Masculin	28/12/1945	Vice-président du conseil communautaire	16/07/2020
JACOB René Christian	Masculin	07/06/1962	Non renseigné	18/05/2020
DECROZE Emmanuel	Masculin	03/11/1977	Non renseigné	18/05/2020
MARTIN Sophie Charlotte	Féminin	19/07/1980	Non renseigné	18/05/2020
CHABERT Monique	Féminin	24/09/1953	Non renseigné	18/05/2020
CLARI Frédéric	Masculin	18/09/1984	Non renseigné	18/05/2020
DULLIAND Pierre	Masculin	22/03/1958	Non renseigné	18/05/2020

À propos de la démarche

L'acte de décès est un document officiel qui prouve le décès d'une personne. Il est nécessaire pour effectuer de nombreuses démarches administratives liées à la succession.