Demande d'acte de décès - Velars-sur-Ouche (21370)

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Mairie de Velars-sur-Ouche (21370)

Code INSEE 21661

Code postal 21370

Département Côte-d'Or

Population 1 798 hab.

Adresse

6 rue des Trois-Ponts
21370 Velars-sur-Ouche

mairie.velars@velars-sur-ouche.fr

Coordonnées GPS

47.318961, 4.907798

Localisation

Liste des élus 26

Nom et Prénom	Sexe	Date de naissance	Fonction	Début de mandat
LE MÉE Daniel	Masculin	19/09/1948	Non renseigné	18/05/2020
JEAN Thierry	Masculin	12/01/1967	Maire	18/05/2020
ASSEZ Jérôme	Masculin	16/10/1972	Non renseigné	18/05/2020
BROIN Nadine	Féminin	12/02/1971	Non renseigné	18/05/2020
FEURTET Gilbert	Masculin	05/07/1959	Non renseigné	11/01/2022
BILLOIR Michèle	Féminin	20/06/1950	Non renseigné	18/05/2020
JEAN Thierry	Masculin	12/01/1967	Non renseigné	18/05/2020
BUSSIERE Jocelyne	Féminin	17/02/1952	Non renseigné	18/05/2020
KIMBERG Patrick	Masculin	16/07/1962	2ème adjoint au Maire	18/05/2020
LANET Benoît	Masculin	08/08/1977	Non renseigné	18/05/2020
BILLOIR Michèle	Féminin	20/06/1950	Non renseigné	18/05/2020
GAUTIER-MORRIN Sophie-Anne	Féminin	06/04/1959	Non renseigné	18/05/2020
ASSEZ Jérôme	Masculin	16/10/1972	Non renseigné	18/05/2020
PAUCHET Virginie	Féminin	10/02/1971	Non renseigné	18/05/2020
BREUZARD Cedric	Masculin	26/02/1979	Non renseigné	18/05/2020
VILLIER Christine	Féminin	20/01/1964	3ème adjoint au Maire	18/05/2020
MICHEL Jean-François	Masculin	04/07/1948	Non renseigné	18/05/2020
POINTEREAU Hervé	Masculin	05/08/1946	5ème adjoint au Maire	18/05/2020
VAILLE Géraldine	Féminin	23/09/1974	Non renseigné	18/10/2021
BROIN Nadine	Féminin	12/02/1971	Non renseigné	18/05/2020
POINTEREAU Hervé	Masculin	05/08/1946	Vice-président du conseil communautaire	18/05/2020
COUDERT Olivier	Masculin	28/06/1969	Non renseigné	18/05/2020
MICHEL Jean-François	Masculin	04/07/1948	4ème adjoint au Maire	18/05/2020
SOMMIER Maxime	Masculin	13/06/1985	Non renseigné	18/05/2020
GRASSER Véronique	Féminin	26/05/1969	1er adjoint au Maire	18/05/2020
GRASSER Véronique	Féminin	26/05/1969	Non renseigné	18/05/2020

À propos de la démarche

L'acte de décès est un document officiel qui prouve le décès d'une personne. Il est nécessaire pour effectuer de nombreuses démarches administratives liées à la succession.