Demande d'acte de décès - Bavilliers (90800)

Service en ligne de demande d'acte de décès

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Mairie de Bavilliers (90800)

Code INSEE 90008

Code postal 90800

Département Territoire de Belfort

Population 4 678 hab.

Adresse

38 Grande rue François-Mitterrand
90800 Bavilliers

mairie@bavilliers.fr

Site internet

http://www.bavilliers.fr

Coordonnées GPS

47.619102478, 6.83122396469

Localisation

Liste des élus 29

Nom et Prénom	Sexe	Date de naissance	Fonction	Début de mandat
SUTTER Marie-Louise	Féminin	10/08/1943	Non renseigné	28/06/2020
DIDEY Andree	Féminin	18/10/1940	Non renseigné	28/06/2020
BECKER Jean	Masculin	28/05/1951	Non renseigné	23/03/2022
NIFENECKER Alain	Masculin	24/10/1959	Non renseigné	01/03/2022
FAIVRE Daisy	Féminin	27/10/1978	Non renseigné	28/06/2020
MEDEDOVIC Merisa	Féminin	10/12/1995	Non renseigné	28/06/2020
BLUNTZER Mathieu	Masculin	02/10/1999	3ème adjoint au Maire	28/06/2020
CETIN Mustafa	Masculin	11/10/1972	Non renseigné	28/06/2020
PLASSAIS Virginie	Féminin	27/07/1982	Non renseigné	28/06/2020
JUHIN Michaël	Masculin	13/11/1994	5ème adjoint au Maire	28/06/2020
HAASZ-JUILLARD Josiane	Féminin	01/08/1964	2ème adjoint au Maire	28/06/2020
TORTEROTOT Sandrine	Féminin	11/06/1978	4ème adjoint au Maire	28/06/2020
MIRA Patrick	Masculin	09/08/1966	Non renseigné	28/06/2020
CHEVILLON Paulin	Masculin	16/12/1984	Non renseigné	27/02/2024
GRISOT Séverine	Féminin	10/09/1981	Non renseigné	28/06/2020
MARMET Jean	Masculin	29/07/1941	Non renseigné	28/06/2020
HAASZ-JUILLARD Josiane	Féminin	01/08/1964	Non renseigné	28/06/2020
BARANTON Georges	Masculin	13/09/1948	7ème adjoint au Maire	28/06/2020
GHARBI Slimane	Masculin	10/01/1964	1er adjoint au Maire	28/06/2020
PFAUWADEL Claire	Féminin	12/02/1964	Non renseigné	28/06/2023
BERTIN-DENYS Christine	Féminin	09/10/1957	Non renseigné	10/01/2025
BOUILLET Jean-Paul	Masculin	28/01/1955	Non renseigné	01/05/2022
GONNOD Audrey	Féminin	01/04/1979	Non renseigné	28/06/2020
KOEBERLE Eric	Masculin	25/01/1980	Maire	28/06/2020
MEYER Sylvie	Féminin	11/07/1959	Non renseigné	28/06/2020
DEMOUGE Marie-Alice	Féminin	28/01/1960	Non renseigné	28/06/2020
GONCALVES Evelyne	Féminin	08/07/1951	6ème adjoint au Maire	28/06/2020
GONCALVES José	Masculin	01/01/1947	Non renseigné	28/06/2020
KOEBERLE Eric	Masculin	25/01/1980	6eme Vice-président du conseil communautaire	28/06/2020

À propos de la démarche

L'acte de décès est un document officiel qui prouve le décès d'une personne. Il est nécessaire pour effectuer de nombreuses démarches administratives liées à la succession.